Politique de confidentialitu00e9
Ce site web est exploitu00e9 par Mon Atlas. Partout sur le site, nous employons les termes u00ab nous u00bb, u00ab notre u00bb et u00ab nos u00bb en ru00e9fu00e9rence u00e0 Mon Atlas. Ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services auquel il donne accu00e8s, est offert par Mon Atlas u00e0 l’utilisateur que vous u00eates, u00e0 condition que vous acceptiez la totalitu00e9 des modalitu00e9s, conditions, politiques et avis stipulu00e9s ici.
Politique de confidentialitu00e9
En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose aupru00e8s de notre entreprise, vous prenez part u00e0 notre u00ab Service u00bb et acceptez d’u00eatre liu00e9(e) par les modalitu00e9s et conditions suivantes (u00ab Conditions gu00e9nu00e9rales u00bb, u00ab Conditions d’utilisation u00bb), y compris par les modalitu00e9s, conditions et politiques mentionnu00e9es aux pru00e9sentes et/ou accessibles en hyperlien. Les pru00e9sentes Conditions d’utilisation s’appliquent u00e0 tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s’y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu.
Veuillez lire attentivement les pru00e9sentes Conditions d’utilisation avant d’accu00e9der u00e0 notre site web et de l’utiliser. En accu00e9dant u00e0 une quelconque partie du Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’u00eatre liu00e9(e) par les pru00e9sentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas la totalitu00e9 des modalitu00e9s et conditions du pru00e9sent accord, vous ne pourrez peut-u00eatre pas accu00e9der au site web ou utiliser ses services. Si les pru00e9sentes Conditions d’utilisation sont considu00e9ru00e9es comme une offre, leur acceptation se limite expressu00e9ment u00e0 elles.
Politique de confidentialitu00e9
Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalitu00e9s qui sont ajoutu00e9s u00e0 la pru00e9sente boutique est u00e9galement assujetti aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus ru00e9cente des Conditions d’utilisation u00e0 tout moment sur cette page. Nous nous ru00e9servons le droit de mettre u00e0 jour, modifier ou remplacer n’importe quelle partie des pru00e9sentes Conditions d’utilisation en publiant lesdites mises u00e0 jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vu00e9rifier cette page de temps u00e0 autre pour voir si des changements y ont u00e9tu00e9 apportu00e9s. En continuant u00e0 accu00e9der au site web ou u00e0 l’utiliser apru00e8s la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.
Notre boutique est hu00e9bergu00e9e sur Shopify Inc. Cette sociu00e9tu00e9 nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
SECTION 1 u2013 CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les pru00e9sentes Conditions d’utilisation, vous du00e9clarez avoir atteint ou du00e9passu00e9 l’u00e2ge de la majoritu00e9 dans votre ru00e9gion, province ou u00c9tat et nous avoir donnu00e9 l’autorisation de permettre u00e0 toute personne mineure u00e0 votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune fau00e7on utiliser nos produits u00e0 des fins illu00e9gales ou non autorisu00e9es, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n’importe laquelle des Conditions entrau00eenera la ru00e9siliation immu00e9diate de vos Services.
SECTION 2 u2013 CONDITIONS Gu00c9Nu00c9RALES
Nous nous ru00e9servons le droit de refuser de servir quelqu’un u00e0 tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (u00e0 l’exception des informations relatives u00e0 votre carte de cru00e9dit) peut u00eatre transfu00e9ru00e9 sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs ru00e9seaux ; et (b) des changements effectuu00e9s dans le but de se conformer et de s’adapter aux exigences techniques de la connexion de ru00e9seaux ou d’appareils. Les informations de votre carte de cru00e9dit sont toujours chiffru00e9es lors de leur transfert sur les ru00e9seaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accu00e8s au Service, ou encore tout contact sur le site web u00e0 travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation u00e9crite expresse.
Les titres utilisu00e9s dans le pru00e9sent accord sont inclus u00e0 titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.
SECTION 3 u2013 EXACTITUDE, EXHAUSTIVITu00c9 ET ACTUALITu00c9 DES INFORMATIONS
Nous ne saurions u00eatre tenus responsables si les informations proposu00e9es sur ce site sont inexactes, incomplu00e8tes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni u00e0 titre d’information gu00e9nu00e9rale uniquement et ne doit pas u00eatre considu00e9ru00e9 ou utilisu00e9 comme seule base pour la prise de du00e9cisions sans consulter des sources d’information plus importantes, plus exactes, plus complu00e8tes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites u00e0 vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines donnu00e9es historiques. Par du00e9finition, les donnu00e9es historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement u00e0 titre de ru00e9fu00e9rence. Nous nous ru00e9servons le droit de modifier les contenus de ce site u00e0 tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre u00e0 jour les informations qu’il contient, quelles qu’elles soient. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportu00e9s u00e0 notre site.
SECTION 4 u2013 MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont modifiables sans pru00e9avis.
Nous nous ru00e9servons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou u00e0 une quelconque partie de celui-ci) u00e0 tout moment et sans pru00e9avis.
Nous ne pourrons u00eatre tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 RETARD DE LIVRAISON
Il arrive malheureusement que certains articles soient livru00e9s plus tard que le du00e9lai moyen de livraison (greve postale, rupture de stock, autres…). Aucun remboursement ne sera effectuu00e9 dans ce cadre.
SETION 6 RETOURS
Les retours pour les globes terrestres interactifs, u00e0 lu00e9vitation ou magnu00e9tique ne sont pas autorisu00e9s
SECTIONu00a07 u2013 PRODUITS OU SERVICES (le cas u00e9chu00e9ant)
Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu’en ligne u00e0 travers le site web. Il se peut que les quantitu00e9s de ces produits ou services soient limitu00e9es et que leur retour ou leur u00e9change soit strictement assujetti u00e0 notre Politique de retour.
Nous nous sommes efforcu00e9s de pru00e9senter aussi pru00e9cisu00e9ment que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la pru00e9cision d’affichage des couleurs sur l’u00e9cran de votre ordinateur.
Nous nous ru00e9servons le droit, sans toutefois y u00eatre obligu00e9s, de limiter la vente de nos produits ou Services u00e0 n’importe quelle personne, ru00e9gion gu00e9ographique ou juridiction donnu00e9e. Nous nous autorisons u00e0 exercer ce droit au cas par cas. Nous nous ru00e9servons le droit de limiter les quantitu00e9s des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables u00e0 tout moment, sans pru00e9avis et u00e0 notre entiu00e8re discru00e9tion. Nous nous ru00e9servons le droit d’interrompre la vente d’un produit u00e0 tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle lu00e0 ou00f9 la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualitu00e9 des produits, services, informations ou autres matu00e9riels que vous achetez ou que vous vous procurez ru00e9pondra u00e0 vos attentes ni que les erreurs que comporte u00e9ventuellement le Service seront corrigu00e9es.
SECTIONu00a08 u2013 EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous ru00e9servons le droit de refuser toute commande que vous passez aupru00e8s de nous. Nous pouvons, u00e0 notre seule discru00e9tion, limiter ou annuler les quantitu00e9s achetu00e9es par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passu00e9es par ou sur le mu00eame compte client, la mu00eame carte de cru00e9dit et/ou des commandes utilisant la mu00eame adresse de facturation et/ou d’expu00e9dition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l’adresse e-mail et/ou de l’adresse de facturation ou du numu00e9ro de tu00e9lu00e9phone fournis au moment de la commande. Nous nous ru00e9servons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir u00e9tu00e9 passu00e9es par des nu00e9gociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complu00e8tes et exactes pour tous les achats effectuu00e9s dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement u00e0 jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numu00e9ros de cartes de cru00e9dit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTIONu00a09 u2013 OUTILS FACULTATIFS
Nous sommes susceptibles de vous fournir l’accu00e8s u00e0 des outils tiers que nous ne surveillons, ne contru00f4lons et ne gu00e9rons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l’accu00e8s u00e0 ces outils u00ab tels quels u00bb et u00ab sous ru00e9serve de disponibilitu00e9 u00bb, sans garantie, repru00e9sentation ou condition d’aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions u00eatre tenus responsables de quoi que ce soit u00e0 l’u00e9gard de ce qui pourrait ru00e9sulter de ou u00eatre reliu00e9 u00e0 votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposu00e9s par le biais du site est entiu00e8rement u00e0 votre discru00e9tion et u00e0 vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concernu00e9(s) et accepter ces conditions.
Il se peut u00e9galement qu’u00e0 l’avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalitu00e9s u00e0 travers le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalitu00e9s seront aussi assujettis aux pru00e9sentes Conditions d’utilisation.
ARTICLEu00a010 u2013 LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des u00e9lu00e9ments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliu00e9s u00e0 nous. Nous ne sommes pas tenus du2019examiner ou du2019u00e9valuer leur contenu ou leur exactitude, de mu00eame que nous ne garantissons pas et nu2019assumons aucune responsabilitu00e9 quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.
Nous ne sommes pas responsables des pru00e9judices ou dommages liu00e9s u00e0 lu2019achat ou u00e0 lu2019utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction reliu00e9e u00e0 ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, ru00e9clamations, pru00e9occupations ou questions concernant les produits de tiers doivent u00eatre adressu00e9es u00e0 ces mu00eames tiers.
ARTICLEu00a011u2013 COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPu00c9RIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, u00e0 notre demande, vous soumettez des contenus spu00e9cifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation u00e0 des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idu00e9es cru00e9atives, des suggestions, des propositions, des plans ou du2019autres u00e9lu00e9ments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, u00ab commentaires u00bb), vous nous accordez le droit, u00e0 tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque mu00e9dia que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas u00eatre tenus (1) de maintenir la confidentialitu00e9 des commentaires ; (2) de du00e9dommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de ru00e9pondre aux commentaires.
- Nous pouvons, mais nous n’en avons pas l’obligation, supprimer le contenu et les Comptes contenant du contenu que nous jugeons, u00e0 notre seule discru00e9tion, illu00e9gal, offensant, menau00e7ant, diffamatoire, pornographique, obscu00e8ne ou autrement ru00e9pru00e9hensible ou qui viole la propriu00e9tu00e9 intellectuelle d’une partie ou les pru00e9sentes Conditions d’utilisation.
Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d’auteur, aux marques de commerce, u00e0 la vie privu00e9e, u00e0 la personnalitu00e9 ou u00e0 tout autre droit personnel ou de propriu00e9tu00e9 intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun u00e9lu00e9ment illu00e9gal, injurieux ou obscu00e8ne, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter d’une quelconque fau00e7on le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, pru00e9tendre u00eatre quelquu2019un que vous nu2019u00eates pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant u00e0 lu2019origine des commentaires. Vous u00eates entiu00e8rement responsable de tous les commentaires que vous u00e9mettez ainsi que de leur exactitude. Nous du00e9clinons toute responsabilitu00e9 u00e0 l’u00e9gard des commentaires publiu00e9s par vous ou un tiers.
ARTICLEu00a012 u2013 INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est ru00e9gie par notre Politique de confidentialitu00e9. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialitu00e9.
ARTICLEu00a013 u2013 ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut qu’il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliu00e9es aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais du2019expu00e9dition, aux du00e9lais d’acheminement et u00e0 la disponibilitu00e9 des produits. Nous nous ru00e9servons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d’actualiser des informations, voire du2019annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, u00e0 tout moment et sans pru00e9avis (y compris apru00e8s que vous ayez passu00e9 votre commande).
Nous ne sommes pas tenus d’actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquu00e9es dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris mais sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date pru00e9cise de mise u00e0 jour ou du2019actualisation appliquu00e9e au Service ou u00e0 tout site web connexe ne saurait u00eatre du00e9finie pour indiquer que l’ensemble des informations offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont u00e9tu00e9 modifiu00e9es ou mises u00e0 jour.
ARTICLEu00a014 u2013 UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions u00e9noncu00e9es dans les Conditions du2019utilisation, il vous est interdit du2019utiliser le site ou son contenuu00a0:
(a) u00e0 des fins illu00e9galesu00a0; (b) pour inciter des tiers u00e0 ru00e9aliser des actes illu00e9gaux ou u00e0 y prendre partu00a0; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute ru00e9glementation, ru00e8gle ou loi internationale, fu00e9du00e9rale, provinciale ou u00e9tatiqueu00a0; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriu00e9tu00e9 intellectuelle ou ceux de tiersu00a0; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, du00e9nigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de lu2019orientation sexuelle, de la religion, de lu2019origine ethnique, de la race, de lu2019u00e2ge, de lu2019origine nationale ou du2019un handicapu00a0; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeursu00a0;
(g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait u00eatre utilisu00e9 en vue de compromettre la fonctionnalitu00e9 ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d’autres sites web ou du2019Internetu00a0; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels du2019autruiu00a0; (i) pour spammer, hameu00e7onner, du00e9tourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le webu00a0; (j) u00e0 des fins obscu00e8nes ou immoralesu00a0; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures de su00e9curitu00e9 du Service ou de tout site connexe, ainsi que d’autres sites web ou du2019Internet. Nous nous ru00e9servons le droit de mettre fin u00e0 votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdits en matiu00e8re d’utilisation.
ARTICLEu00a015 u2013 EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITu00c9
Nous ne garantissons, certifions ou du00e9clarons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, su00e9curisu00e9e, sans du00e9lai ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les ru00e9sultats qui pourraient u00eatre obtenus en utilisant le Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que, de temps u00e0 autre, nous puissions retirer le Service pour des pu00e9riodes indu00e9terminu00e9es ou l’annuler u00e0 tout moment et sans pru00e9avis.
Vous convenez expressu00e9ment que votre utilisation du Service, ou votre incapacitu00e9 u00e0 utiliser celui-ci, est u00e0 votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais de celui-ci sont (sauf mention expresse de notre part) fournis u00ab tels quels u00bb et u00ab sous ru00e9serve de disponibilitu00e9 u00bb pour votre utilisation, et ce, sans repru00e9sentation, garanties ou conditions d’aucune sorte, soit expresses soit implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de commercialisation ou de qualitu00e9 marchande, du2019adaptation u00e0 un usage particulier, de durabilitu00e9, de titre et du2019absence de contrefau00e7on.
Mon Atlas, nos directeurs, responsables, employu00e9s, sociu00e9tu00e9s affiliu00e9es, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concu00e9dants ne peuvent en aucun cas u00eatre tenus responsables de toute blessure, perte, ru00e9clamation, ou de quelconques dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spu00e9ciaux ou consu00e9cutifs, y compris mais sans s’y limiter, de la perte de profits, revenus, u00e9conomies ou donnu00e9es, de cou00fbts de remplacement ou autres dommages similaires, quu2019ils soient contractuels, du00e9lictuels (mu00eame en cas de nu00e9gligence), de responsabilitu00e9 stricte ou autre, ru00e9sultant de votre utilisation du Service ou de tout service ou produit recourant u00e0 celui-ci, ou de toute autre ru00e9clamation liu00e9e de quelque maniu00e8re que ce soit u00e0 votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris mais sans s’y limiter, u00e0 des erreurs ou omissions dans un contenu, ou u00e0 de quelconques pertes ou dommages du00e9coulant de lu2019utilisation du Service ou d’un contenu (ou produit) publiu00e9, transmis ou rendu accessible par le biais du Service, et ce, mu00eame si vous avez u00e9tu00e9 averti(e) de la possibilitu00e9 quu2019ils surviennent.
Du fait que certains u00c9tats ou juridictions ne permettent pas du2019exclure ou de limiter la responsabilitu00e9 quant aux dommages consu00e9cutifs ou accessoires, notre responsabilitu00e9 dans ces u00c9tats ou juridictions sera limitu00e9e dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLEu00a016 u2013 INDEMNISATION
Vous acceptez du2019indemniser, de du00e9fendre et de tenir Mon Atlas et notre sociu00e9tu00e9 mu00e8re, nos filiales, sociu00e9tu00e9s affiliu00e9es, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concu00e9dants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employu00e9s, quittes de toute ru00e9clamation ou demande, y compris d’honoraires raisonnables du2019avocat, u00e9mise par un quelconque tiers u00e0 cause de ou consu00e9cutivement u00e0 votre violation des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ou des documents auxquels elles font ru00e9fu00e9rence, ou u00e0 votre violation de quelconques lois ou droits du2019un tiers.
ARTICLEu00a017 u2013 DISSOCIABILITu00c9
Dans le cas ou00f9 une quelconque disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation est jugu00e9e illu00e9gale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera nu00e9anmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considu00e9ru00e9e comme u00e9tant dissociu00e9e de ces Conditions du2019utilisation, sans que ce jugement n’affecte la validitu00e9 et lu2019applicabilitu00e9 des autres dispositions.
ARTICLEu00a018 u2013 Ru00c9SILIATION
Les obligations et responsabilitu00e9s engagu00e9es par les parties avant la date de ru00e9siliation resteront en vigueur apru00e8s la ru00e9siliation de cet accord, et ce, u00e0 toutes fins.
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation resteront en vigueur, u00e0 moins et jusquu2019u00e0 ce quu2019elles soient ru00e9siliu00e9es par vous ou par nous. Vous pouvez ru00e9silier ces Conditions du2019utilisation u00e0 tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez du2019utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, u00e0 notre seule discru00e9tion, que vous ne respectez pas ou que vous n’avez pas respectu00e9 une quelconque modalitu00e9 ou disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation, nous pouvons u00e9galement ru00e9silier cet accord u00e0 tout moment et sans pru00e9avis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusquu2019u00e0 la date de ru00e9siliation (incluse), en consu00e9quence de quoi nous pouvons vous refuser lu2019accu00e8s u00e0 nos Services (ou u00e0 une partie de ceux-ci).
ARTICLEu00a019 u2013 INTu00c9GRALITu00c9 DE Lu2019ACCORD
Tout manquement de notre part u00e0 lu2019exercice ou u00e0 lu2019application d’un droit ou d’une disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ne constitue pas une renonciation u00e0 ce droit ou u00e0 cette disposition.
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ou toute autre politique ou ru00e8gle du2019exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent lu2019intu00e9gralitu00e9 de lu2019entente et de lu2019accord entre vous et nous, et ru00e9gissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l’ensemble des accords, communications et propositions antu00e9rieurs et actuels, oraux ou u00e9crits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antu00e9rieure des Conditions du2019utilisation).
Toute ambiguu00eftu00e9 quant u00e0 lu2019interpru00e9tation de ces Conditions du2019utilisation ne doit pas u00eatre interpru00e9tu00e9e en du00e9faveur de la partie ru00e9dactrice.
ARTICLEu00a020u2013 LOI APPLICABLE
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont ru00e9gis et interpru00e9tu00e9s en vertu des lois applicables dans le pays du siu00e8ge social ou00f9 est u00e9tabli Mon Atlas.
ARTICLEu00a021 u2013 MODIFICATIONS APPORTu00c9ES AUX CONDITIONS Du2019UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus ru00e9cente des Conditions du2019utilisation u00e0 tout moment sur cette page.
Nous nous ru00e9servons le droit, u00e0 notre seule discru00e9tion, de mettre u00e0 jour, modifier ou remplacer toute partie des pru00e9sentes Conditions d’utilisation en publiant lesdites mises u00e0 jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vu00e9rifier notre site web de temps u00e0 autre pour voir si des changements y ont u00e9tu00e9 apportu00e9s. En continuant u00e0 accu00e9der u00e0 notre site web et au Service ou u00e0 les utiliser apru00e8s la publication de modifications apportu00e9es aux pru00e9sentes Conditions d’utilisation, vous acceptez celles-ci.
ARTICLEu00a022 u2013 COORDONNu00c9ES
Les questions relatives aux Conditions du2019utilisation doivent nous u00eatre envoyu00e9es u00e0 info@monatlas.fr.
« , »rendered »: »Politique de confidentialitu00e9
Ce site web est exploitu00e9 par Mon Atlas. Partout sur le site, nous employons les termes u00ab nous u00bb, u00ab notre u00bb et u00ab nos u00bb en ru00e9fu00e9rence u00e0 Mon Atlas. Ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services auquel il donne accu00e8s, est offert par Mon Atlas u00e0 l’utilisateur que vous u00eates, u00e0 condition que vous acceptiez la totalitu00e9 des modalitu00e9s, conditions, politiques et avis stipulu00e9s ici.
Politique de confidentialitu00e9
En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose aupru00e8s de notre entreprise, vous prenez part u00e0 notre u00ab Service u00bb et acceptez d’u00eatre liu00e9(e) par les modalitu00e9s et conditions suivantes (u00ab Conditions gu00e9nu00e9rales u00bb, u00ab Conditions d’utilisation u00bb), y compris par les modalitu00e9s, conditions et politiques mentionnu00e9es aux pru00e9sentes et/ou accessibles en hyperlien. Les pru00e9sentes Conditions d’utilisation s’appliquent u00e0 tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s’y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu.
Veuillez lire attentivement les pru00e9sentes Conditions d’utilisation avant d’accu00e9der u00e0 notre site web et de l’utiliser. En accu00e9dant u00e0 une quelconque partie du Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’u00eatre liu00e9(e) par les pru00e9sentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas la totalitu00e9 des modalitu00e9s et conditions du pru00e9sent accord, vous ne pourrez peut-u00eatre pas accu00e9der au site web ou utiliser ses services. Si les pru00e9sentes Conditions d’utilisation sont considu00e9ru00e9es comme une offre, leur acceptation se limite expressu00e9ment u00e0 elles.
Politique de confidentialitu00e9
Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalitu00e9s qui sont ajoutu00e9s u00e0 la pru00e9sente boutique est u00e9galement assujetti aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus ru00e9cente des Conditions d’utilisation u00e0 tout moment sur cette page. Nous nous ru00e9servons le droit de mettre u00e0 jour, modifier ou remplacer n’importe quelle partie des pru00e9sentes Conditions d’utilisation en publiant lesdites mises u00e0 jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vu00e9rifier cette page de temps u00e0 autre pour voir si des changements y ont u00e9tu00e9 apportu00e9s. En continuant u00e0 accu00e9der au site web ou u00e0 l’utiliser apru00e8s la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.
Notre boutique est hu00e9bergu00e9e sur Shopify Inc. Cette sociu00e9tu00e9 nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
SECTION 1 u2013 CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les pru00e9sentes Conditions d’utilisation, vous du00e9clarez avoir atteint ou du00e9passu00e9 l’u00e2ge de la majoritu00e9 dans votre ru00e9gion, province ou u00c9tat et nous avoir donnu00e9 l’autorisation de permettre u00e0 toute personne mineure u00e0 votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune fau00e7on utiliser nos produits u00e0 des fins illu00e9gales ou non autorisu00e9es, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n’importe laquelle des Conditions entrau00eenera la ru00e9siliation immu00e9diate de vos Services.
SECTION 2 u2013 CONDITIONS Gu00c9Nu00c9RALES
Nous nous ru00e9servons le droit de refuser de servir quelqu’un u00e0 tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (u00e0 l’exception des informations relatives u00e0 votre carte de cru00e9dit) peut u00eatre transfu00e9ru00e9 sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs ru00e9seaux ; et (b) des changements effectuu00e9s dans le but de se conformer et de s’adapter aux exigences techniques de la connexion de ru00e9seaux ou d’appareils. Les informations de votre carte de cru00e9dit sont toujours chiffru00e9es lors de leur transfert sur les ru00e9seaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accu00e8s au Service, ou encore tout contact sur le site web u00e0 travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation u00e9crite expresse.
Les titres utilisu00e9s dans le pru00e9sent accord sont inclus u00e0 titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.
SECTION 3 u2013 EXACTITUDE, EXHAUSTIVITu00c9 ET ACTUALITu00c9 DES INFORMATIONS
Nous ne saurions u00eatre tenus responsables si les informations proposu00e9es sur ce site sont inexactes, incomplu00e8tes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni u00e0 titre d’information gu00e9nu00e9rale uniquement et ne doit pas u00eatre considu00e9ru00e9 ou utilisu00e9 comme seule base pour la prise de du00e9cisions sans consulter des sources d’information plus importantes, plus exactes, plus complu00e8tes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites u00e0 vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines donnu00e9es historiques. Par du00e9finition, les donnu00e9es historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement u00e0 titre de ru00e9fu00e9rence. Nous nous ru00e9servons le droit de modifier les contenus de ce site u00e0 tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre u00e0 jour les informations qu’il contient, quelles qu’elles soient. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportu00e9s u00e0 notre site.
SECTION 4 u2013 MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont modifiables sans pru00e9avis.
Nous nous ru00e9servons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou u00e0 une quelconque partie de celui-ci) u00e0 tout moment et sans pru00e9avis.
Nous ne pourrons u00eatre tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 RETARD DE LIVRAISON
Il arrive malheureusement que certains articles soient livru00e9s plus tard que le du00e9lai moyen de livraison (greve postale, rupture de stock, autres…). Aucun remboursement ne sera effectuu00e9 dans ce cadre.
SETION 6 RETOURS
Les retours pour les globes terrestres interactifs, u00e0 lu00e9vitation ou magnu00e9tique ne sont pas autorisu00e9s
SECTIONu00a07 u2013 PRODUITS OU SERVICES (le cas u00e9chu00e9ant)
Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu’en ligne u00e0 travers le site web. Il se peut que les quantitu00e9s de ces produits ou services soient limitu00e9es et que leur retour ou leur u00e9change soit strictement assujetti u00e0 notre Politique de retour.
Nous nous sommes efforcu00e9s de pru00e9senter aussi pru00e9cisu00e9ment que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la pru00e9cision d’affichage des couleurs sur l’u00e9cran de votre ordinateur.
Nous nous ru00e9servons le droit, sans toutefois y u00eatre obligu00e9s, de limiter la vente de nos produits ou Services u00e0 n’importe quelle personne, ru00e9gion gu00e9ographique ou juridiction donnu00e9e. Nous nous autorisons u00e0 exercer ce droit au cas par cas. Nous nous ru00e9servons le droit de limiter les quantitu00e9s des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables u00e0 tout moment, sans pru00e9avis et u00e0 notre entiu00e8re discru00e9tion. Nous nous ru00e9servons le droit d’interrompre la vente d’un produit u00e0 tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle lu00e0 ou00f9 la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualitu00e9 des produits, services, informations ou autres matu00e9riels que vous achetez ou que vous vous procurez ru00e9pondra u00e0 vos attentes ni que les erreurs que comporte u00e9ventuellement le Service seront corrigu00e9es.
SECTIONu00a08 u2013 EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous ru00e9servons le droit de refuser toute commande que vous passez aupru00e8s de nous. Nous pouvons, u00e0 notre seule discru00e9tion, limiter ou annuler les quantitu00e9s achetu00e9es par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passu00e9es par ou sur le mu00eame compte client, la mu00eame carte de cru00e9dit et/ou des commandes utilisant la mu00eame adresse de facturation et/ou d’expu00e9dition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l’adresse e-mail et/ou de l’adresse de facturation ou du numu00e9ro de tu00e9lu00e9phone fournis au moment de la commande. Nous nous ru00e9servons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon nous, semblent avoir u00e9tu00e9 passu00e9es par des nu00e9gociants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complu00e8tes et exactes pour tous les achats effectuu00e9s dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement u00e0 jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et vos numu00e9ros de cartes de cru00e9dit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTIONu00a09 u2013 OUTILS FACULTATIFS
Nous sommes susceptibles de vous fournir l’accu00e8s u00e0 des outils tiers que nous ne surveillons, ne contru00f4lons et ne gu00e9rons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissons l’accu00e8s u00e0 ces outils u00ab tels quels u00bb et u00ab sous ru00e9serve de disponibilitu00e9 u00bb, sans garantie, repru00e9sentation ou condition d’aucune sorte et sans la moindre approbation. Nous ne saurions u00eatre tenus responsables de quoi que ce soit u00e0 l’u00e9gard de ce qui pourrait ru00e9sulter de ou u00eatre reliu00e9 u00e0 votre utilisation des outils facultatifs tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposu00e9s par le biais du site est entiu00e8rement u00e0 votre discru00e9tion et u00e0 vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concernu00e9(s) et accepter ces conditions.
Il se peut u00e9galement qu’u00e0 l’avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalitu00e9s u00e0 travers le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalitu00e9s seront aussi assujettis aux pru00e9sentes Conditions d’utilisation.
ARTICLEu00a010 u2013 LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des u00e9lu00e9ments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliu00e9s u00e0 nous. Nous ne sommes pas tenus du2019examiner ou du2019u00e9valuer leur contenu ou leur exactitude, de mu00eame que nous ne garantissons pas et nu2019assumons aucune responsabilitu00e9 quant aux contenus ou sites web, ou aux autres contenus, produits ou services de sources tierces.
Nous ne sommes pas responsables des pru00e9judices ou dommages liu00e9s u00e0 lu2019achat ou u00e0 lu2019utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction reliu00e9e u00e0 ces sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, ru00e9clamations, pru00e9occupations ou questions concernant les produits de tiers doivent u00eatre adressu00e9es u00e0 ces mu00eames tiers.
ARTICLEu00a011u2013 COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPu00c9RIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, u00e0 notre demande, vous soumettez des contenus spu00e9cifiques (par exemple, dans le cadre de votre participation u00e0 des concours), ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idu00e9es cru00e9atives, des suggestions, des propositions, des plans ou du2019autres u00e9lu00e9ments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement, u00ab commentaires u00bb), vous nous accordez le droit, u00e0 tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque mu00e9dia que ce soit tous les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas et ne devrons en aucun cas u00eatre tenus (1) de maintenir la confidentialitu00e9 des commentaires ; (2) de du00e9dommager qui que ce soit pour tout commentaire fourni ; ou (3) de ru00e9pondre aux commentaires.
- Nous pouvons, mais nous n’en avons pas l’obligation, supprimer le contenu et les Comptes contenant du contenu que nous jugeons, u00e0 notre seule discru00e9tion, illu00e9gal, offensant, menau00e7ant, diffamatoire, pornographique, obscu00e8ne ou autrement ru00e9pru00e9hensible ou qui viole la propriu00e9tu00e9 intellectuelle d’une partie ou les pru00e9sentes Conditions d’utilisation.
Vous convenez que vos commentaires ne doivent en aucun cas porter atteinte aux droits de tiers, y compris aux droits d’auteur, aux marques de commerce, u00e0 la vie privu00e9e, u00e0 la personnalitu00e9 ou u00e0 tout autre droit personnel ou de propriu00e9tu00e9 intellectuelle. Vous convenez en outre que vos commentaires ne devront contenir aucun u00e9lu00e9ment illu00e9gal, injurieux ou obscu00e8ne, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter d’une quelconque fau00e7on le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, pru00e9tendre u00eatre quelquu2019un que vous nu2019u00eates pas, ou essayer de nous induire, nous ou les tiers, en erreur quant u00e0 lu2019origine des commentaires. Vous u00eates entiu00e8rement responsable de tous les commentaires que vous u00e9mettez ainsi que de leur exactitude. Nous du00e9clinons toute responsabilitu00e9 u00e0 l’u00e9gard des commentaires publiu00e9s par vous ou un tiers.
ARTICLEu00a012 u2013 INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est ru00e9gie par notre Politique de confidentialitu00e9. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialitu00e9.
ARTICLEu00a013 u2013 ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se peut qu’il y ait parfois, sur notre site ou dans le Service, des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions reliu00e9es aux descriptions, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais du2019expu00e9dition, aux du00e9lais d’acheminement et u00e0 la disponibilitu00e9 des produits. Nous nous ru00e9servons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou d’actualiser des informations, voire du2019annuler des commandes si une quelconque information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, u00e0 tout moment et sans pru00e9avis (y compris apru00e8s que vous ayez passu00e9 votre commande).
Nous ne sommes pas tenus d’actualiser, de modifier ou de clarifier les informations indiquu00e9es dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris mais sans s’y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date pru00e9cise de mise u00e0 jour ou du2019actualisation appliquu00e9e au Service ou u00e0 tout site web connexe ne saurait u00eatre du00e9finie pour indiquer que l’ensemble des informations offertes dans le Service ou sur tout site web connexe ont u00e9tu00e9 modifiu00e9es ou mises u00e0 jour.
ARTICLEu00a014 u2013 UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions u00e9noncu00e9es dans les Conditions du2019utilisation, il vous est interdit du2019utiliser le site ou son contenuu00a0:
(a) u00e0 des fins illu00e9galesu00a0; (b) pour inciter des tiers u00e0 ru00e9aliser des actes illu00e9gaux ou u00e0 y prendre partu00a0; (c) pour enfreindre toute ordonnance locale ou toute ru00e9glementation, ru00e8gle ou loi internationale, fu00e9du00e9rale, provinciale ou u00e9tatiqueu00a0; (d) pour transgresser ou violer nos droits de propriu00e9tu00e9 intellectuelle ou ceux de tiersu00a0; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, du00e9nigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de lu2019orientation sexuelle, de la religion, de lu2019origine ethnique, de la race, de lu2019u00e2ge, de lu2019origine nationale ou du2019un handicapu00a0; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeursu00a0;
(g) pour mettre en ligne ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait u00eatre utilisu00e9 en vue de compromettre la fonctionnalitu00e9 ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, ainsi que d’autres sites web ou du2019Internetu00a0; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels du2019autruiu00a0; (i) pour spammer, hameu00e7onner, du00e9tourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le webu00a0; (j) u00e0 des fins obscu00e8nes ou immoralesu00a0; ou (k) pour perturber ou contourner les mesures de su00e9curitu00e9 du Service ou de tout site connexe, ainsi que d’autres sites web ou du2019Internet. Nous nous ru00e9servons le droit de mettre fin u00e0 votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdits en matiu00e8re d’utilisation.
ARTICLEu00a015 u2013 EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITu00c9
Nous ne garantissons, certifions ou du00e9clarons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, su00e9curisu00e9e, sans du00e9lai ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les ru00e9sultats qui pourraient u00eatre obtenus en utilisant le Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que, de temps u00e0 autre, nous puissions retirer le Service pour des pu00e9riodes indu00e9terminu00e9es ou l’annuler u00e0 tout moment et sans pru00e9avis.
Vous convenez expressu00e9ment que votre utilisation du Service, ou votre incapacitu00e9 u00e0 utiliser celui-ci, est u00e0 votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais de celui-ci sont (sauf mention expresse de notre part) fournis u00ab tels quels u00bb et u00ab sous ru00e9serve de disponibilitu00e9 u00bb pour votre utilisation, et ce, sans repru00e9sentation, garanties ou conditions d’aucune sorte, soit expresses soit implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de commercialisation ou de qualitu00e9 marchande, du2019adaptation u00e0 un usage particulier, de durabilitu00e9, de titre et du2019absence de contrefau00e7on.
Mon Atlas, nos directeurs, responsables, employu00e9s, sociu00e9tu00e9s affiliu00e9es, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concu00e9dants ne peuvent en aucun cas u00eatre tenus responsables de toute blessure, perte, ru00e9clamation, ou de quelconques dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spu00e9ciaux ou consu00e9cutifs, y compris mais sans s’y limiter, de la perte de profits, revenus, u00e9conomies ou donnu00e9es, de cou00fbts de remplacement ou autres dommages similaires, quu2019ils soient contractuels, du00e9lictuels (mu00eame en cas de nu00e9gligence), de responsabilitu00e9 stricte ou autre, ru00e9sultant de votre utilisation du Service ou de tout service ou produit recourant u00e0 celui-ci, ou de toute autre ru00e9clamation liu00e9e de quelque maniu00e8re que ce soit u00e0 votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris mais sans s’y limiter, u00e0 des erreurs ou omissions dans un contenu, ou u00e0 de quelconques pertes ou dommages du00e9coulant de lu2019utilisation du Service ou d’un contenu (ou produit) publiu00e9, transmis ou rendu accessible par le biais du Service, et ce, mu00eame si vous avez u00e9tu00e9 averti(e) de la possibilitu00e9 quu2019ils surviennent.
Du fait que certains u00c9tats ou juridictions ne permettent pas du2019exclure ou de limiter la responsabilitu00e9 quant aux dommages consu00e9cutifs ou accessoires, notre responsabilitu00e9 dans ces u00c9tats ou juridictions sera limitu00e9e dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLEu00a016 u2013 INDEMNISATION
Vous acceptez du2019indemniser, de du00e9fendre et de tenir Mon Atlas et notre sociu00e9tu00e9 mu00e8re, nos filiales, sociu00e9tu00e9s affiliu00e9es, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concu00e9dants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employu00e9s, quittes de toute ru00e9clamation ou demande, y compris d’honoraires raisonnables du2019avocat, u00e9mise par un quelconque tiers u00e0 cause de ou consu00e9cutivement u00e0 votre violation des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ou des documents auxquels elles font ru00e9fu00e9rence, ou u00e0 votre violation de quelconques lois ou droits du2019un tiers.
ARTICLEu00a017 u2013 DISSOCIABILITu00c9
Dans le cas ou00f9 une quelconque disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation est jugu00e9e illu00e9gale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera nu00e9anmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considu00e9ru00e9e comme u00e9tant dissociu00e9e de ces Conditions du2019utilisation, sans que ce jugement n’affecte la validitu00e9 et lu2019applicabilitu00e9 des autres dispositions.
ARTICLEu00a018 u2013 Ru00c9SILIATION
Les obligations et responsabilitu00e9s engagu00e9es par les parties avant la date de ru00e9siliation resteront en vigueur apru00e8s la ru00e9siliation de cet accord, et ce, u00e0 toutes fins.
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation resteront en vigueur, u00e0 moins et jusquu2019u00e0 ce quu2019elles soient ru00e9siliu00e9es par vous ou par nous. Vous pouvez ru00e9silier ces Conditions du2019utilisation u00e0 tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez du2019utiliser notre site.
Si nous jugeons ou suspectons, u00e0 notre seule discru00e9tion, que vous ne respectez pas ou que vous n’avez pas respectu00e9 une quelconque modalitu00e9 ou disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation, nous pouvons u00e9galement ru00e9silier cet accord u00e0 tout moment et sans pru00e9avis. Vous demeurerez alors responsable de toutes les sommes redevables jusquu2019u00e0 la date de ru00e9siliation (incluse), en consu00e9quence de quoi nous pouvons vous refuser lu2019accu00e8s u00e0 nos Services (ou u00e0 une partie de ceux-ci).
ARTICLEu00a019 u2013 INTu00c9GRALITu00c9 DE Lu2019ACCORD
Tout manquement de notre part u00e0 lu2019exercice ou u00e0 lu2019application d’un droit ou d’une disposition des pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ne constitue pas une renonciation u00e0 ce droit ou u00e0 cette disposition.
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation ou toute autre politique ou ru00e8gle du2019exploitation que nous publions sur ce site ou qui concernent le Service constituent lu2019intu00e9gralitu00e9 de lu2019entente et de lu2019accord entre vous et nous, et ru00e9gissent votre utilisation du Service. Elles remplacent l’ensemble des accords, communications et propositions antu00e9rieurs et actuels, oraux ou u00e9crits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antu00e9rieure des Conditions du2019utilisation).
Toute ambiguu00eftu00e9 quant u00e0 lu2019interpru00e9tation de ces Conditions du2019utilisation ne doit pas u00eatre interpru00e9tu00e9e en du00e9faveur de la partie ru00e9dactrice.
ARTICLEu00a020u2013 LOI APPLICABLE
Les pru00e9sentes Conditions du2019utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont ru00e9gis et interpru00e9tu00e9s en vertu des lois applicables dans le pays du siu00e8ge social ou00f9 est u00e9tabli Mon Atlas.
ARTICLEu00a021 u2013 MODIFICATIONS APPORTu00c9ES AUX CONDITIONS Du2019UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus ru00e9cente des Conditions du2019utilisation u00e0 tout moment sur cette page.
Nous nous ru00e9servons le droit, u00e0 notre seule discru00e9tion, de mettre u00e0 jour, modifier ou remplacer toute partie des pru00e9sentes Conditions d’utilisation en publiant lesdites mises u00e0 jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vu00e9rifier notre site web de temps u00e0 autre pour voir si des changements y ont u00e9tu00e9 apportu00e9s. En continuant u00e0 accu00e9der u00e0 notre site web et au Service ou u00e0 les utiliser apru00e8s la publication de modifications apportu00e9es aux pru00e9sentes Conditions d’utilisation, vous acceptez celles-ci.
ARTICLEu00a022 u2013 COORDONNu00c9ES
Les questions relatives aux Conditions du2019utilisation doivent nous u00eatre envoyu00e9es u00e0 info@monatlas.fr.
« , »protected »:false, »block_version »:1}, »excerpt »:{« raw »: » », »rendered »: »Politique de confidentialitu00e9 Ce site web est exploitu00e9 par Mon Atlas. Partout sur le site, nous employons les termes u00ab nous u00bb, u00ab notre u00bb et u00ab nos u00bb en ru00e9fu00e9rence u00e0 Mon Atlas. Ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services auquel il donne accu00e8s, est offert par Mon Atlas u00e0 l’utilisateur que vous u00eates, u00e0 condition que vous acceptiez la totalitu00e9 des modalitu00e9s, conditions, politiques et avis stipulu00e9s ici. Politique de confidentialitu00e9 En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose aupru00e8s de notre entreprise, vous prenez part u00e0 notre u00ab Service u00bb et acceptez d’u00eatre liu00e9(e) par les modalitu00e9s et conditions suivantes […]« , »protected »:false}, »author »:1, »featured_media »:0, »parent »:0, »menu_order »:13, »comment_status »: »closed », »ping_status »: »closed », »template »: » », »meta »:{« site-sidebar-layout »: »default », »site-content-layout »: » », »ast-site-content-layout »: »default », »site-content-style »: »default », »site-sidebar-style »: »default », »ast-global-header-display »: » », »ast-banner-title-visibility »: » », »ast-main-header-display »: » », »ast-hfb-above-header-display »: » », »ast-hfb-below-header-display »: » », »ast-hfb-mobile-header-display »: » », »site-post-title »: » », »ast-breadcrumbs-content »: » », »ast-featured-img »: » », »footer-sml-layout »: » », »theme-transparent-header-meta »: » », »adv-header-id-meta »: » », »stick-header-meta »: » », »header-above-stick-meta »: » », »header-main-stick-meta »: » », »header-below-stick-meta »: » », »astra-migrate-meta-layouts »: »set », »ast-page-background-enabled »: »default », »ast-page-background-meta »:{« desktop »:{« background-color »: » », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}, »tablet »:{« background-color »: » », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}, »mobile »:{« background-color »: » », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}}, »ast-content-background-meta »:{« desktop »:{« background-color »: »var(–ast-global-color-5) », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}, »tablet »:{« background-color »: »var(–ast-global-color-5) », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}, »mobile »:{« background-color »: »var(–ast-global-color-5) », »background-image »: » », »background-repeat »: »repeat », »background-position »: »center center », »background-size »: »auto », »background-attachment »: »scroll », »background-type »: » », »background-media »: » », »overlay-type »: » », »overlay-color »: » », »overlay-opacity »: » », »overlay-gradient »: » »}}, »footnotes »: » », »_elementor_edit_mode »: » », »_elementor_template_type »: » », »_elementor_data »: » », »_elementor_page_settings »:null, »_elementor_conditions »:[]}, »permalink_template »: »https://www.monatlas.fr/%pagename%/ », »generated_slug »: »mentions-legalescgv », »class_list »:[« post-2972″, »type-page », »status-publish », »hentry »], »yoast_head »: »